Mentions légales

Éditeur du site

Le site duboisbureau.fr est la propriété exclusive de Dubois Bureau au capital de 5 000,00 € et immatriculée au RCS d’Annecy sous le numéro 499 309 342.

Siège social : 31 Chemin de la tour, 74370 Epagny Metz-Tessy, France
SIRET : 49930934200040
Code APE : 4649Z
Code TVA : FR09499309342
Email : contact@duboisbureau.fr

Tél. +33 ‪4 50 23 73 43

Directeur de la publication : Dario KLIPANOVIC

Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédits

Conception et développement du site web : agence digitale Walt

Responsabilités

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Dubois Bureau peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux informations, aux pages, aux produits ou aux services décrits sur ce site.

Dubois Bureau ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects pouvant découler de l’accès à ce site et/ou de l’utilisation du contenu de ce site.

Le site duboisbureau.fr n’est pas un site marchand, de ce fait aucun contenu de ce site ne doit être interprété comme un démarchage ou comme une quelconque offre commerciale.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, le contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle (notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, vidéos, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site).

Les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Dubois Bureau ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans l’autorisation préalable et par écrit de Dubois Bureau ou de ses fournisseurs est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Dubois Bureau n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de duboisbureau.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Dubois Bureau notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Ces liens ne sont fournis qu’à titre de commodité.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.